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Éditeur du site
- Éditeur
- Panagiotis Rafail Petsonias
- Courriel
- kisamedarkray@gmail.com
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Hébergement
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Nature du service
Imprimons met à disposition des générateurs de documents imprimables. Le traitement s'effectue intégralement dans le navigateur du visiteur : le site ne stocke, ne transmet et ne reçoit aucun des contenus saisis. Il n'héberge aucun contenu déposé par des tiers et ne propose aucun espace de publication.
Valeur des documents produits
Les documents générés sont des modèles génériques. Ils ne constituent pas un conseil juridique, comptable ou fiscal, et leur conformité à une situation particulière n'est pas garantie. Il appartient à chaque association de vérifier que le document répond à ses obligations statutaires et légales, au besoin auprès d'un professionnel.
Propriété intellectuelle et licences
Les composants libres utilisés par ce site sont servis depuis nos propres pages et couverts par des licences permissives autorisant l'usage commercial :
| Composant | Usage | Licence |
|---|---|---|
| Oswald | Police d'affichage des tickets | SIL Open Font License 1.1 |
| jsPDF | Génération PDF | MIT |
| qrcode | Codes QR de paiement européen | MIT |
| PapaParse | Lecture de listes CSV | MIT |
Aucun composant sous licence AGPL n'est utilisé. Le texte de la licence des polices est fourni avec elles.
Limitation de responsabilité
Les outils de ce site sont mis à disposition gratuitement et en l'état, sans garantie d'aptitude à un usage particulier. Ils produisent des documents à compléter ; ils ne vérifient aucune situation, ne calculent aucune échéance légale et ne se substituent ni à vos statuts, ni à un avis professionnel.
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Règlement des litiges
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a cessé de fonctionner le 20 juillet 2025 (règlement (UE) 2024/3228) ; aucun lien vers celle-ci n'est donc mentionné. En cas de différend, écrivez-nous d'abord : la plupart des situations se règlent directement.
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